Marque enregistrée - Marque en vigueur

Royal GENISTA
ESSEC PAULMAR DES SPIRITUEUX S.A.

Numéro de dépôt :
4467564
Date de dépôt :
08/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2028
Royal GENISTA de ESSEC PAULMAR DES SPIRITUEUX

Présentation de la marque Royal GENISTA

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2018 par la Société Anonyme (SA) ESSEC PAULMAR DES SPIRITUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Royal GENISTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESSEC PAULMAR DES SPIRITUEUX domicilié(e) Vistra Corporate Services Centre Wickhams Cay II Road Town Tortola - VG1110 - British Virgin Islands - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESSEC PAULMAR DES SPIRITUEUX S.A., Monsieur Cholet Cecile domicilié(e) 123 rue francois d'orbay - 34080 - montpellier - France.

La marque Royal GENISTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royal GENISTA arrivera à expiration en date du 8 juillet 2028.

ESSEC PAULMAR DES SPIRITUEUX a également déposé les autres marques suivantes : Gatours , CHRYSLER BRANDY , DUC D'ARNO , GHODIS , ORPHEE


ESSEC PAULMAR DES SPIRITUEUX S.A. - Vistra Corporate Services Centre Wickhams Cay II Road Town Tortola - VG1110 - British Virgin Islands - Royaume-Uni


ESSEC PAULMAR DES SPIRITUEUX S.A., Monsieur Cholet Cecile - 123 rue francois d'orbay - 34080 - montpellier - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.